1. Accueil
  2. Mentions légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 28 avril 2026

1. Éditeur du site

Le site orasync.fr est édité par :

  • Édition : L'équipe Orasync (édition non professionnelle)
  • Email : contact@orasync.fr
  • Site web : orasync.fr
  • Pays : France

Directeur de la publication : l'équipe Orasync.

2. Hébergeur

Le site est hébergé en France par :

  • Raison sociale : OVHcloud (OVH SAS)
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007
  • Site web : ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur orasync.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, code source, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Orasync.

Toute exploitation non autorisée du site ou de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bibliothèques tierces utilisées dans l'application sont distribuées sous leurs licences open source respectives : PDF.js (Apache 2.0, Mozilla), Mammoth.js (BSD-2-Clause), JSZip (MIT/GPLv3 dual), polices Syne (SIL OFL 1.1) et JetBrains Mono (Apache 2.0).

4. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l'éditeur protège les données personnelles des utilisateurs.

Traitement vocal local : Orasync est un prompteur vocal. Le traitement de la voix s'effectue intégralement dans le navigateur de l'utilisateur. Aucune donnée vocale n'est collectée, enregistrée, ni transmise aux serveurs d'Orasync.

Pour les détails complets, consultez la politique de confidentialité.

Vous disposez des droits d'accès, rectification, suppression et opposition au traitement de vos données personnelles. Pour les exercer : contact@orasync.fr.

5. Cookies

Le site utilise des cookies pour son fonctionnement et l'affichage de publicités via Google AdSense. La liste détaillée et les modalités d'opt-out sont dans la politique de confidentialité.

6. Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, que celles-ci soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de l'utilisation du site ou des informations qui y sont proposées. L'éditeur ne peut être tenu pour responsable de l'indisponibilité temporaire ou totale du site, quelle qu'en soit la cause (maintenance, mise à jour, problème technique).

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites Internet. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu, à leur politique de confidentialité ou à leur disponibilité. La présence d'un lien ne constitue pas un endorsement.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Lille, France.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions ou au site orasync.fr : contact@orasync.fr.

Accueil Guide Cas d'usage Blog À propos Contact Versions Confidentialité Conditions Mentions légales

© 2026 Orasync · Édité par l'équipe Orasync · Hébergé en France